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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIVES DESTRUCTION CONFIDENTIELLE – A.D.C
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ADC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADC
ARCHIVES DESTRUCTION CONFIDENTIELLE – A.D.C. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93459385
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013

Présentation de la marque ADC

Déposée le 10 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIVES DESTRUCTION CONFIDENTIELLE – A.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIVES DESTRUCTION CONFIDENTIELLE – A.D.C domicilié(e) 112 avenue de la République,92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX (dossier no 2235916) - 92320 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2235916) - 75008 - France.

La marque ADC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADC est expirée depuis le 10 mars 2013.

ARCHIVES DESTRUCTION CONFIDENTIELLE – A.D.C a également déposé les autres marques suivantes : A.D.C.-ARCHIVES DESTRUCTION CONFIDENTIELLE , ADC


ARCHIVES DESTRUCTION CONFIDENTIELLE – A.D.C. Société à Responsabilité Limitée - 112 avenue de la République,92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX (dossier no 2235916) - 92320 - France


SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2235916) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2235916 - Publication au BOPI 2003-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 25 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378216 - Publication au BOPI 2003-09-25

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380816 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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